Monsanto condamné : une première en France

C’était Paul François, céréalier à Bernac (16)contre le géant américain Monsanto, ou le pot de terre contre le pot de fer, qui se jouait aujourd’hui au tribunal de grande instance de Lyon. Pour la première fois, en France, Monsanto a été jugé «responsable» de l’intoxication à l’herbicide en 2004 de l’agriculteur, et condamné à lui verser des dommages-intérêts.

Les termes du jugement sont clairs : « Monsanto est responsable du préjudice de Paul François suite à l’inhalation du produit Lasso ».

Paul François avait reçu, le 27 avril 2004, en ouvrant la cuve d’un pulvérisateur, des vapeurs de Lasso, puissant désherbant produit par Monsanto. Nausées, évanouissements, puis une multitude de troubles (bégaiements, vertiges, maux de tête, troubles musculaires) l’obligent à interrompre son activité pendant près d’un an. Un an plus tard, son organisme comporte des traces de monochlorobenzène et d’anachlore. Trois ans plus tard, il obtient de la justice que ses troubles soient reconnus comme maladie professionnelle par la Mutualité sociale agricole.

Il engage alors une procédure en responsabilité civile contre Monsanto dont l’audience se tenait le 12 décembre 2011, devant la 4è chambre civile du TGI de Lyon. Alors que sa dangerosité avait été établie dès les années 1980, Monsanto laisse le lasso sur le marché français jusqu’en 2007 alors qu’il avait été interdit bien avant au Canada, en Angleterre et en Belgique. Monsanto aurait aussi manqué à son « obligation d’information » en ne détaillant pas la composition du produit sur l’étiquette, et en n’avertissant pas des risques liés à l’inhalation, ni de l’obligation de porter un masque.

Cette condamnation est une première et va certainement éviter que ces leaders mondiaux de l’agrochimie se défaussent sur le gouvernement ou les agriculteurs eux-mêmes.